Procédures de consultation

L'ordonnance du DFI sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins (OPAS) doit être adaptée suite à la modification de la loi fédérale sur l'assurance-maladie (mise en œuvre les mesure visant à freiner la hausse des coûts – 2e volet). Concrètement, il s'agit de préciser, au niveau de l'OPAS, les bases légales relatives aux remboursements (modèles de prix) pour le remboursement provisoire des médicaments (rémunération au jour 0), la compensation à l'assurance-maladie obligatoire en cas de volume de marché important (modèles d’impact budgétaire) et l'examen différencié des critères EAE. Parallèlement, des adaptations générales doivent être apportées au système de fixation des prix des médicaments et à leur remboursement dans des cas particuliers, ce qui entraînera des modifications des dispositions existantes de l'ordonnance sur l'assurance-maladie.

L'ordonnance du Conseil fédéral doit être adaptée à la loi fédérale sur l'assurance-maladie (LAMal) à la suite de la mise en œuvre les mesures visant à freiner la hausse des coûts 2e volet. Concrètement, il s'agit d'implémenter ou d'adapter au niveau de l'ordonnance les bases légales relatives aux remboursements (modèles de prix) pour le remboursement provisoire des médicaments (rémunération au jour 0), la compensation à l'assurance obligatoire des soins en cas de volume de marché important (modèles d’impact budgétaire) et l'examen différencié des critères EAE. Parallèlement, des adaptations générales doivent être apportées au système de fixation des prix des médicaments et à leur remboursement dans des cas particuliers, ce qui entraînera des modifications des dispositions existantes de l'ordonnance sur l'assurance-maladie (OAMal). Parallèlement, certaines dispositions réglementaires existantes de l'ordonnance du DFI sur les prestations dans l'assurance obligatoire des soins (ordonnance sur les prestations de l'assurance des soins, OPAS) doivent être reclassées au niveau de l'OAMal.

Pour mettre en œuvre la motion 24.3636 Friedli Esther, intitulée «Adapter la franchise minimale aux conditions réelles», il faut modifier la LAMal pour permettre une adaptation régulière, mais modérée de la franchise minimale.

Le projet vise à mettre en œuvre les modifications de la loi fédérale sur l’assurance-maladie (LAMal; RS 832.10) et de l’ordonnance sur la compensation des risques dans l’assurance-maladie (OCoR; RS 832.112.1). En raison des progrès médicaux, les médicaments figurant dans la liste des groupes de coûts pharmaceutiques (liste PCG) doivent être actualisés pour l’année de compensation 2026. Enfin, sur la base des résultats, une analyse d’impact de la PCG (2024) et, sur la base de l’étude «Examen du modèle PCG dans la compensation des risques» (2025), des adaptations du modèle PCG actuel («nouveau modèle PCG») seront proposées dans le cadre du développement de la compensation des risques pour les années de compensation 2028 et suivantes.

Le 21 mars 2025, les Chambres fédérales ont adopté la modification de la loi fédérale sur l’assurance-maladie (LAMal ; RS 821.10). Ce volet législatif s’appuie sur le rapport d’experts du 24 août 2017 « Mesures visant à freiner la hausse des coûts dans l’assurance obligatoire des soins » et vise à contribuer à limiter l’évolution des coûts de l’assurance obligatoire des soins (AOS) à un niveau médicalement justifiable. Le 2e volet de mesures de maîtrise des coûts contient 16 mesures : - Le présent volet, qui modifie l’ordonnance du 27 juin 1995 sur l’assurance-maladie (OAMal ; RS 832.102) comprend les mesures « Prestations fournies par les pharmaciens », « Extension des prestations des sages-femmes », « Tarifs de référence équitables pour un libre choix de l’hôpital dans toute la Suisse », ainsi que « Précision concernant la participation aux coûts en cas de maternité ».

Il s'agit de la disposition d'exécution de l'art. 14, al. 5, nLPC, qui a été introduite par le Parlement dans le cadre de la révision de la LPC. Elle régit le droit aux prestations d'aide et d’assistance à domicile des personnes qui vivent alternativement à leur domicile et dans un établissement médico-social.

Il convient d’habiliter le Conseil fédéral à accorder à l’institution supplétive le droit de déposer la fortune provenant de comptes de libre passage auprès de la Trésorerie fédérale, sans intérêts et jusqu’à un montant maximal de 10 milliards de francs, dès lors que son taux de couverture tombe en-dessous de 105 %.

L’ordonnance sur l’assurance-accidents (OLAA) est modifiée afin d’abaisser et de flexibiliser le seuil d’accès à l’assurance-accidents facultative.

L’ordonnance sur les allocations familiales en vigueur depuis le 31 octobre 2007 doit être adaptée dans le cadre de l’entrée en vigueur de l’objet 23.050 du Conseil fédéral « Loi sur les allocations familiales. Modification (Introduction d’une compensation intégrale des charges) ».

Le 21 mars 2025, le Parlement a adopté une modification de la loi fédérale sur l’assurance-maladie (LAMal ; RS 832.10) : mesures visant à freiner la hausse des coûts, 2ème volet. Le même jour, il a adopté une modification de la loi sur la surveillance de l’assurance-maladie (LSAMal ; RS 832.12) : participation des cantons à la procédure d’approbation des primes, compensation des primes encaissées en trop. La présente modification de l’OSAMal met en œuvre certaines dispositions des modifications légales adoptées le 21 mars 2025. Le projet décrit notamment les modalités de la compensation des primes encaissées en trop lorsque la ristourne est accordée aux cantons.

Ce projet de la Commission de la sécurité sociale et de la santé publique du Conseil national (CSSS-N) à vise instaurer des indemnités maximales pour les membres des organes dirigeants des assureurs LAMal.

Ces dernières années, le renchérissement et la hausse tant des loyers que des primes d'assurance-maladie ont entraîné une perte de pouvoir d'achat pour les familles. Avec son projet, la Commission de la sécurité sociale et de la santé publique du Conseil national (CSSS-N) entend relever les montants minimaux des allocations prévus par l’art. 5 LAFam à 250 francs pour l’allocation pour enfant et à 300 francs pour l’allocation de formation, afin de contrer cette tendance.

Im Rahmen des Gegenvorschlags zur Volksinitiative «Maximal 10 % des Einkommens für die Krankenkassenprämien» (Prämien-Entlastungs-Initiative) wurden die bundesrechtlichen Vorgaben betreffend die durch die Kantone zu gewährende Prämienverbilligung per 1. Januar 2026 angepasst respektive im Sinne der wirkungsorientierten Subventionierung präzisiert.

Diese neuen bundesrechtlichen Vorgaben erfordern im Kanton Luzern eine Anpassung im Prämienverbilligungsgesetz. Im Zuge dieser Teilrevision des Gesetzes soll auch die im Rahmen verschiedener parlamentarischer Vorstösse und im Wirkungsbericht Existenzsicherung 2021 B 109 vom 29. März 2022 thematisierte Problematik der Ungleichbehandlung von Eltern aufgrund ihres Zivilstands behoben werden.

Die Teilrevision bietet zudem die Gelegenheit für weitere punktuelle Gesetzesanpassungen hinsichtlich der Anspruchsvoraussetzungen und Bemessung der Prämienverbilligung. So gilt es, die aktuelle Anforderung einer eingereichten Steuererklärung zu überprüfen. Des Weiteren sind die Bestimmungen betreffend die Anspruchsvoraussetzungen mit denjenigen des Sozialhilferechts in formeller Hinsicht zu harmonisieren. Gerne laden wir Sie ein, zum Entwurf bis am 19. Dezember 2025 Stellung zu nehmen.

Avec la modification du 14 juin 2024 de la loi fédérale sur l'assurance-maladie (LAMal) (échange de données, compensation des risques), les assurés résidant à l'étranger ont été intégrés dans la compensation des risques. Le présent projet vise à mettre en œuvre cette modification législative dans l'ordonnance. Le 24 novembre 2024, le peuple suisse a accepté la modification de la LAMal (financement uniforme des prestations). Cette modification nécessite quelques adaptations dans l'OCoR. Ces adaptations sont également mises en œuvre dans le présent projet.

En raison de l'introduction de la 13e rente AVS, la disposition relative à l'adéquation des plans de prévoyance du 2e pilier de l'art. 1 OPP 2 doit être adaptée. Comme annoncé dans le message relatif au projet, la 13e rente AVS doit être exclue de l'évaluation de l'adéquation. Ce faisant, il est également possible de saisir l’opportunité de procéder à d'autres adaptations d'ordonnances nécessaires dans le domaine du 2e pilier et de les mettre en œuvre dans le cadre d'un "paquet de modifications d’ordonnances".

Mit Einführung des Anordnungsmodells am 1. Juli 2022 in Ablösung des Delegationsmodells stehen die aktuell geltenden Bestimmungen der PPsyV den bundesrechtlichen Vorgaben des Bundesgesetzes über die Krankenversicherung (KVG) und der Verordnung über die Krankenversicherung (KVV) teilweise entgegen und sind deshalb veraltet.

Im Anordnungsmodell ist eine Beschäftigung von psychologischen Psychotherapeuten unter fachlicher Aufsicht (ärztlich delegiert) von Ärztinnen und Ärzten (in Arztpraxen oder ambulanten ärztlichen Institutionen) grundsätzlich nicht mehr vorgesehen. Die Bestimmungen zur Bewilligungspflicht respektive zum Kreis der Bewilligungsinhaber einer Bewilligung zur Beschäftigung von Personen unter fachlicher Aufsicht werden dementsprechend angepasst.

Die Tätigkeit unter fachlicher Aufsicht – im Anstellungsverhältnis zu einem Leistungserbringer – kommt unter Berücksichtigung der bundesrechtlichen Vorgaben grundsätzlich für Personen in Betracht, welche sich in Weiterbildung befinden oder die drei klinischen Jahre gemäss Art. 50c Bst. B KVV absolvieren müssen. Weiter sollen die Mindestvorgaben von 150 Lektionen Theorie und 70 Stunden Selbsterfahrung gemäss § 9 Abs. 2 lit. c PPsyV aufgehoben werden. Diese führen dazu, dass angehende Psychotherapeutinnen und -therapeuten faktisch ein Praktikumsjahr absolvieren müssen, bevor sie an einen Weiterbildungslehrgang zugelassen werden, was eine künstliche Verlängerung der Weiterbildung zur Folge hat. Darüber hinaus führen sie zu einer Schlechterstellung gegenüber Assistenzärztinnen und -ärzten, welche direkt ab Studium beschäftigt werden können.

Diese Umstände stellen für die Leistungserbringer in Zeiten des Fachkräftemangels eine zusätzliche Hürde bei der Rekrutierung neuer Fachkräfte dar. Die Aufhebung von § 9 Abs. 2 lit. c PPsyV wurde daher auch von verschiedenen Berufsverbänden und Institutionen gefordert. Die Verantwortung für eine qualitativ hochstehende Ausbildung soll den Arbeitgebern übertragen werden, welche ihrerseits unter Aufsicht des Kantons stehen. Schliesslich werden redaktionelle Anpassungen unter anderem infolge Zuständigkeitsänderungen bei der Bewilligungsbehörde vorgenommen.

Der Regierungsrat hat die Gesundheitsdirektion beauftragt, eine Vernehmlassung zu einer Revision der Zulassungsverordnung durchzuführen. Mit der Änderung soll in der Hauptsache eine neue Bestimmung für Praxisnachfolgen geschaffen werden, die auch dann anwendbar ist, wenn die betreffende Höchstzahl überschritten ist. Ebenso sollen im spitalambulanten Bereich ausserordentliche Zulassungen dort möglich werden, wo eine Verlagerung hin zu ambulanten Angeboten behördlich vorgeschrieben ist.

Par modification de la loi fédérale sur l’assurance-invalidité (LAI) du 21 mars 2025 le Parlement a décidé de la participation financière de l’AI à l’intervention précoce intensive (IPI) auprès d’enfants présentant des troubles graves du spectre de l’autisme. Dans la présente ordonnance, le Conseil fédéral fixe les dispositions d’exécution de la modification de la loi. L’ordonnance règle les modalités de l’IPI, les conditions de participation à une IPI, les modalités de la contribution de l’AI à la prise en charge de ses coûts ainsi que la collecte et la transmission des données à des fins statistiques et de surveillance.

Le Conseil fédéral souhaite opposer une contre-proposition indirecte à l'initiative populaire «Pour l'égalité des personnes handicapées (initiative pour l’inclusion)». La contre-proposition indirecte comprend une nouvelle loi-cadre sur l'inclusion des personnes handicapées et une modification de la loi fédérale sur l'assurance-invalidité. Le Conseil fédéral souhaite également intégrer la loi fédérale sur les institutions destinées à promouvoir l'intégration des personnes invalides (LIPPI) dans la nouvelle loi-cadre.

Die Kantone gewähren den Versicherten in bescheidenen wirtschaftlichen Verhältnissen Prämienverbilligungen. Das System zur Ermittlung und Auszahlung der Individuellen Prämienverbilligung (IPV) wurde im Kanton Thurgau seit der Einführung im Jahr 1997 verschiedentlich angepasst. Die Bemessungsgrundlagen zur IPV-Berechtigung für Erwachsenen sind seit 2006 und diejenigen für Kinder seit 2020 nicht mehr angepasst worden.

Dies hat zur Folge, dass der Kreis der Bezugsberechtigten seit einigen Jahren stagniert. Die Umsetzung der bundesrechtlichen Vorgabe, dass allen Personen in bescheidenen wirtschaftlichen Verhältnissen eine IPV gewährt werden soll, ist durch die starre Bemessungsgrundlage langfristig nicht sichergestellt. Zudem stellen die Krankenkassenprämien zunehmend für viele Personen eine starke Belastung dar.

Der Regierungsrat des Kantons Thurgau hat den Entwurf für die Teilrevision der Verordnung zum Gesetz über Ergänzungsleistungen zur Alters-, Hinterlassenen- und Invalidenversicherung (TG ELV) in eine externe Vernehmlassung gegeben. Dabei geht es insbesondere darum, die Maximalvergütung für Kosten für Hilfe und Betreuung im Haushalt durch anerkannte ambulante Organisationen bei Ergänzungsleistungsbezügerinnen und Ergänzungsleistungsbezügern anzuheben.

In den vergangenen Jahren hat die Bundesversammlung verschiedene Gesetzesänderungen beschlossen, die im kantonalen Recht umgesetzt werden müssen. Im Vordergrund steht dabei die Umsetzung des indirekten Gegenvorschlags zur Prämien-Entlastungs-Initiative. Dieser verpflichtet die Kantone, mehr Geld für die Prämienverbilligung einzusetzen, um einkommensschwache Haushalte zu entlasten. Laut den Berechnungen des Bundes muss der Kanton Glarus künftig mehr als 8 Millionen Franken zusätzlich an Prämienverbilligungen auszahlen.

Dafür muss das Prämienverbilligungssystem grundlegend angepasst werden. Um die bestmögliche sozialpolitische Wirkung zu erzielen und finanzielle Berechenbarkeit zu gewährleisten, wird die Steuerung der Prämienverbilligung künftig über die vom Landrat mit dem Budget bereitgestellten Mittel erfolgen. Die Ermittlung der Anspruchsberechtigung wird zudem anstatt auf Antrag hin neu automatisch, «von Amtes wegen», berechnet. Versicherte mit tiefen und mittleren Einkommen gelangen damit ohne das Ausfüllen eines Gesuchs und gemäss ihrem rechtmässigen Anspruch zu ihrer Prämienverbilligung. Die Umsetzung des Gegenvorschlags wird dazu führen, dass künftig deutlich mehr Personen eine Prämienverbilligung erhalten als heute. Die durchschnittliche Prämienverbilligung für die einzelne Person wird jedoch tiefer ausfallen

Dans la pratique, l’application de la nouvelle loi sur la surveillance des assurances (LSA) entrée en vigueur le 1er janvier 2024 en vue de renforcer la protection des clients a entraîné une restriction involontaire de la compétitivité des entreprises de réassurance suisses. Le Conseil fédéral propose donc d’exempter les intermédiaires en contrats de réassurance de l’obligation d’enregistrement et de la surveillance par la FINMA. Parallèlement, le présent projet adapte d’autres aspects techniques de la LSA et de l’ordonnance sur la surveillance des assurances (OS).

Die Spitalplanung ist regelmässig zu überprüfen. Die letzte Glarner Spitalplanung stammt aus dem Jahr 2012 und hatte einen Planungshorizont bis ins Jahr 2020. Mit der Änderung der Verordnung über die Krankenversicherung (KVV; SR 832.102) vom 23. Juni 2021 wurden die Anforderungen an die Spital- und Pflegeheimplanung schweizweit (weiter) vereinheitlicht.

Die neuen Kriterien müssen für die Akutsomatik bis 1. Januar 2026, für Psychiatrie und Rehabilitation bis 1. Januar 2028 umgesetzt werden. Der Regierungsrat hat deshalb die Überarbeitung der Spitalplanung als eine Massnahme (M4.2) der Legislaturplanung 2023–2026 definiert. Ziel ist es, die Planung von 2012 zu aktualisieren und den neuen gesetzlichen Vorgaben anzupassen.

Der Regierungsrat des Kantons Thurgau hat die Änderung des Gesundheitsgesetzes und die damit verbundene Änderung des Krankenversicherungsgesetzes sowie die Aufhebung des Gesetzes über Plakatwerbung und Jugendschutz für Tabak und Alkohol in eine externe Vernehmlassung gegeben.

Die Vorlage hat zwei Teile: Erstens wird das Gesundheitsgesetz (GG; RB 810.1) geändert aufgrund der seit dem 1. Oktober 2024 in Kraft stehenden bundesrechtlichen Bestimmungen über Tabak- und Nikotinprodukte (Bundesgesetz über Tabakprodukte und elektronische Zigaretten [TabPG; SR 818.32] und Verordnung über Tabakprodukte und elektronische Zigaretten [TabPV; SR 818.321]), und das Gesetz über Plakatwerbung und Jugendschutz für Tabak und Alkohol (GTA; RB 812.4) sowie die Verordnung über Plakatwerbung und Jugendschutz für Tabak und Alkohol (VTA; RB 812.41) werden aufgehoben (vgl. Kap. 2).

Zweitens wird im Gesundheitsgesetz die Gesundheitsvorsorge neu gegliedert (vgl. Kap. 3). Damit soll eine aufwandsneutrale Entflechtung der Aufgaben von Kanton und Politischen Gemeinden erfolgen. Die Finanzierungsregelung wird über einen neuen Kostenteiler der Entschädigung für die stationäre und ambulante Pflege über eine Revision des Krankenversicherungsgesetzes des Kantons Thurgau (TG KVG; RB 832.1) ausgeglichen.